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1. Objet du Site

Musiqueslibrededroit.fr propose gratuitement de la musique libre de droit, sans abonnement, pour des usages personnels et non commerciaux. Les utilisateurs peuvent télécharger et utiliser les morceaux disponibles selon les conditions ci-dessous.

2. Accès et Utilisation des Contenus

Les utilisateurs peuvent :

• Télécharger et utiliser les morceaux à des fins personnelles, non commerciales, sans obligation de souscription ou de paiement.
• Utiliser la musique dans des projets non commerciaux tels que des vidéos personnelles, podcasts, projets scolaires, etc.

Pour toute utilisation commerciale (ex. : monétisation de vidéos, utilisation dans des spectacles payants, publicités, films, etc.), une demande d’autorisation préalable doit être adressée à l’adresse suivante : [email protected].

3. Usage Commercial

Les exemples d’usages commerciaux nécessitant une autorisation incluent, sans s’y limiter :

• Chanter ou enregistrer votre propre voix sur la musique proposée.
• Utiliser la musique pour accompagner un film, une série, une publicité, une vidéo YouTube monétisée.
• Incorporer la musique dans un spectacle, une performance publique, ou un événement payant.

L’autorisation pour ces usages devra être obtenue en envoyant un email à [email protected] avec les détails de votre projet.

4. Droits d’Auteur et Propriété Intellectuelle

Bien que la musique proposée soit libre de droit pour des usages non commerciaux, tous les morceaux disponibles sur Musiqueslibrededroit.fr demeurent la propriété de leurs créateurs respectifs. Toute violation de ces droits, notamment par un usage commercial non autorisé, pourrait entraîner des poursuites judiciaires.

5. Exclusion de Responsabilité

Musiqueslibrededroit.fr ne peut être tenu responsable de toute utilisation incorrecte ou non autorisée des musiques disponibles sur le site. Il incombe à l’utilisateur de respecter les présentes conditions d’utilisation et de demander une autorisation en cas de doute.

6. Modifications des Conditions d’Utilisation

Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions à tout moment. Les utilisateurs sont invités à consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications.

7. Contact

Pour toute question relative à l’utilisation de la musique proposée sur le site, veuillez contacter [email protected].

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